Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEXONET
Numéro de dépôt :
1405448
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
12/12/1996
Présentation de la marque SEXONET
Déposée le 12 décembre 1986 par RICHARD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « SEXONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEXONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXONET est expirée depuis le 12 décembre 1996.
RICHARD Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40